Gestation pour autrui au Portugal : parents d’intention étrangers, résidence et situation familiale
Réponse courte
Au 21 octobre 2026, la réponse la plus sûre reste conditionnelle. Le droit portugais prévoit un cadre de gestation pour autrui, mais les sources officielles ne montrent pas de règlement d’application approuvé et opérationnel au titre de la loi n° 90/2021. Le Conseil national de la procréation médicalement assistée (CNPMA) indique que la loi, entrée en vigueur le 1er janvier 2022, attend toujours sa réglementation gouvernementale ; un document ultérieur du CNPMA indique également que celle-ci n’avait pas été approuvée. En janvier 2024, le président a renvoyé le projet de règlement sans promulgation. L’existence d’un cadre légal ne doit donc pas être présentée comme la preuve d’une procédure de demande actuellement fonctionnelle.
Il faut distinguer deux questions : le demandeur entre-t-il dans les catégories prévues par la loi, et les autorités ainsi qu’un centre portugais autorisé de PMA peuvent-ils réellement accepter et mener un nouveau dossier selon une procédure valide ? Une réponse éventuellement positive à la première ne prouve pas la seconde. Ce guide constitue une analyse préliminaire de l’éligibilité, et non une garantie d’autorisation ni une décision sur la filiation, la nationalité ou le droit de voyager.
Texte légal et entrée en vigueur
La loi n° 90/2021 a été publiée le 16 décembre 2021 et est entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Son article 2 prévoit qu’elle s’applique aux citoyens portugais et aux étrangers résidant de manière permanente au Portugal. Elle a modifié l’article 8 de la loi n° 32/2006 sur la procréation médicalement assistée, notamment le seuil médical et les garanties applicables à la GPA. L’article 5 imposait au gouvernement d’adopter un règlement d’application dans les 30 jours suivant la publication ; les informations officielles du CNPMA indiquent toujours que cette réglementation est attendue.
L’arrêt n° 225/2018 de la Cour constitutionnelle a invalidé certaines dispositions du régime antérieur de 2016. Il ne faut pas le résumer en affirmant que la Cour aurait définitivement interdit tout modèle législatif futur. La loi n° 90/2021 a ensuite modifié le texte, mais l’absence de règlement d’application demeure un obstacle pratique distinct.
Nationalité et résidence : deux contrôles distincts
Pour un parent d’intention étranger, le point de départ n’est pas seulement la nationalité, le visa ou la possibilité de se rendre au Portugal. L’article 2 de la loi n° 90/2021 vise expressément les étrangers résidant de manière permanente au Portugal. Un titre de séjour temporaire, un visa de court séjour, une visite touristique, un rendez-vous dans une clinique ou l’accord d’une agence pour examiner le dossier ne doivent pas être assimilés automatiquement à cette catégorie légale.
Le texte ne répond pas clairement à toutes les questions concernant les couples. En particulier, le droit en vigueur ne précise pas si, lorsque deux parents d’intention déposent une demande commune, chacun doit individuellement disposer d’une résidence permanente ou si le statut d’un seul partenaire pourrait suffire. Elles ne fournissent pas non plus une liste définitive des justificatifs que l’autorité accepterait actuellement. Ne présumez pas la réponse : avant toute dépense, obtenez une analyse écrite du droit portugais pour chaque demandeur.
L’article 2 est une règle générale de champ d’application, et non une règle expressément limitée aux parents d’intention. Si la gestatrice est également étrangère, demandez à un avocat de confirmer comment l’exigence de résidence permanente s’applique à elle ; ne supposez pas qu’elle ne concerne que les parents d’intention.
Matrice pratique d’éligibilité
Utilisez cette matrice comme outil de tri initial, et non comme décision d’autorisation. La règle de résidence découle de l’article 2 de la loi n° 90/2021 ; la situation familiale et les critères médicaux relèvent aussi de la loi n° 32/2006, tandis que la mise en œuvre reste incertaine dans les sources officielles examinées.
| Profil du demandeur | Ce que dit le texte | Conséquence pratique |
|---|---|---|
| Citoyen portugais | Entre dans le champ personnel de l’article 2 ; les conditions médicales et autres restent applicables. | Ne pas omettre l’examen médical ni supposer que la procédure fonctionne. |
| Étranger résidant de manière permanente au Portugal | Expressément inclus par l’article 2 de la loi n° 90/2021. | Confirmer la catégorie de résidence et les justificatifs de chaque demandeur. |
| Étranger avec séjour temporaire, visa court séjour ou statut touristique | Pas expressément inclus dans la catégorie des étrangers visée à l’article 2. | Ne pas supposer qu’un traitement au Portugal ou un rendez-vous en clinique résout la question du séjour. |
| Couple dont un seul partenaire a la résidence permanente | Le texte examiné ne dit pas clairement si le statut d’un seul partenaire suffit. | Obtenir un avis écrit de droit portugais avant de payer ou de déposer une demande. |
| Femme seule ou couple de femmes | L’article 6 couvre toutes les femmes ; dans son avis de mai 2022, le CNPMA interprète la loi comme permettant la GPA avec les gamètes d’une bénéficiaire. Un couple de femmes doit également satisfaire à la catégorie relationnelle de l’article 6. | Le motif médical et une procédure effectivement disponible restent nécessaires ; l’accès général à la PMA ne les supprime pas. |
| Homme seul ou couple d’hommes | Ils ne figurent pas expressément parmi les bénéficiaires de l’article 6 ; l’article 8 exige plutôt une situation clinique empêchant absolument et définitivement une grossesse chez la femme. | Le texte vérifié ne permet pas de promettre l’éligibilité. |
Situation familiale selon la loi sur la PMA
Le texte consolidé de l’article 6 de la loi 32/2006 permet le recours à la procréation médicalement assistée aux couples de sexes différents et aux couples de femmes mariés ou vivant dans une relation analogue à celle des époux, ainsi qu’à toutes les femmes, quel que soit leur état civil ou leur orientation sexuelle. Le bénéficiaire doit avoir au moins 18 ans et ne pas faire l’objet d’une décision judiciaire instituant une mesure d’accompagnement («acompanhamento») qui interdit l’accès à ces techniques.
Ces catégories concernent l’accès général à la PMA ; elles ne confèrent pas automatiquement un droit à la GPA. L’article 8 impose un motif médical beaucoup plus étroit et d’autres conditions. Pour les couples, la loi vise une relation analogue à celle des époux ; le texte actuel de l’article 6 ne fixe pas lui-même une durée minimale de deux ans. Il ne faut pas reprendre comme règle actuelle la formulation de la version initiale de 2006, ni considérer qu’un document d’état civil suffit à établir l’éligibilité à la GPA.
Femmes seules, couples de femmes et demandeurs masculins
L’article 6 inclut expressément toutes les femmes dans la catégorie générale de PMA, quel que soit leur état civil ou leur orientation sexuelle. Dans son avis de mai 2022 sur le projet de règlement, le CNPMA a interprété la loi modifiée comme permettant aux femmes de recourir à la GPA sur cette base, à condition d’utiliser les gamètes d’une bénéficiaire. Il s’agit d’une interprétation administrative officielle, non d’un remplacement de la loi ni d’une preuve qu’une procédure opérationnelle est disponible. Les couples de femmes sont également visés par l’article 6 lorsque leur relation correspond au mariage ou à une relation analogue à celle des époux ; le motif médical doit toujours être satisfait.
Les hommes seuls et les couples d’hommes ne figurent pas parmi les bénéficiaires de l’article 6. Dans un compte rendu ultérieur, le CNPMA a examiné une proposition visant à les ajouter, a relevé que leur accès dépendrait de la GPA alors que le critère médical actuel exige une situation clinique empêchant absolument et définitivement une grossesse chez la femme, et a estimé qu’une modification législative n’était pas opportune à ce moment-là. Au vu du texte examiné, ne promettez pas l’éligibilité aux demandeurs masculins. Pour chaque configuration, le motif médical, la condition relative aux gamètes d’un bénéficiaire et la disponibilité réelle de la procédure restent des exigences distinctes.
Le seuil médical est strict
L’article 8, paragraphe 2, n’admet la GPA qu’à titre exceptionnel et sans rémunération commerciale, en cas d’absence d’utérus, de lésion ou de maladie de cet organe, ou d’une autre situation clinique empêchant absolument et définitivement la grossesse de la femme. Le critère est plus exigeant qu’un diagnostic général d’infertilité, des difficultés de conception, une préférence personnelle ou le souhait d’éviter une grossesse. Il faut une évaluation médicale précise du critère légal ; l’affirmation générale d’une clinique selon laquelle la GPA serait une option ne suffit pas.
L’article 8 exige également que la procédure de PMA utilise les gamètes d’au moins un parent d’intention. La gestatrice ne peut pas fournir l’ovocyte utilisé dans la même procédure. La loi ne permet donc pas de supposer que toute combinaison de matériel génétique donné serait admissible ; le motif médical et l’origine des gamètes doivent être vérifiés ensemble.
Autres conditions légales
Le modèle légal est exceptionnel et gratuit. Tout paiement ou don à la gestatrice en raison de la grossesse est interdit, sauf les dépenses correspondant au suivi médical effectivement fourni, y compris le transport, dûment justifiées. La loi exclut également une relation de subordination économique entre les parties. Un forfait commercial, une prime de réussite ou un paiement informel ne devient pas licite simplement parce qu’il est qualifié de remboursement.
La gestatrice devrait de préférence avoir déjà été mère, même si l’article 8 permet aux circonstances concrètes du dossier de justifier une autre solution. Il s’agit d’une préférence inscrite dans le texte, non d’une règle absolue dans tous les cas possibles. Le consentement est également important : le texte actuel prévoit que la gestatrice peut librement le révoquer jusqu’à l’enregistrement de la naissance. Les parents d’intention ne doivent pas supposer que la signature d’un contrat rend irrévocable l’issue future en matière de filiation.
Les sanctions pénales sont précisées à l’article 39 : selon le paragraphe 3, le bénéficiaire qui conclut un contrat gratuit hors des cas légaux encourt jusqu’à un an d’emprisonnement ou une amende pouvant aller jusqu’à 120 jours-amende ; selon le paragraphe 4, la gestatrice encourt une amende pouvant aller jusqu’à 120 jours-amende ; selon le paragraphe 5, promouvoir un tel contrat hors du cadre légal est passible de deux ans d’emprisonnement au maximum. Il s’agit des peines maximales prévues par la loi ; la responsabilité dépend des faits et du paragraphe applicable. Demandez conseil à un avocat portugais avant de conclure, organiser ou promouvoir un tel arrangement.
Autorisation et documents prévus par la loi
L’article 8 exige une autorisation préalable du CNPMA, après consultation des ordres portugais des médecins et des psychologues (Ordem dos Médicos et Ordem dos Psicólogos). La loi prévoit un formulaire créé par le CNPMA et mis à disposition sur son site, mais sa disponibilité actuelle et l’existence d’une voie de dépôt opérationnelle n’ont pas été confirmées. La demande doit être signée conjointement par les parents d’intention et la gestatrice. La loi énumère les pièces d’identité, l’acceptation des conditions du contrat, les documents médicaux du centre de PMA établissant que les conditions de l’article 8 sont réunies et une déclaration du directeur du centre acceptant que les traitements y soient réalisés.
Le contrat écrit est supervisé par le CNPMA et doit notamment prévoir : les instructions et examens médicaux ; la participation de la gestatrice au choix de l’obstétricien, du type et du lieu de l’accouchement ; le soutien psychologique avant, pendant et après l’accouchement ; le droit de la gestatrice de refuser des examens diagnostiques (dont l’amniocentèse) et les conditions des déplacements à l’étranger au troisième trimestre ; les techniques cliniques et leurs risques, les effets du mode de vie et les complications de santé ; l’interruption de grossesse selon le droit applicable ; la résiliation après un nombre déterminé de tentatives infructueuses ; la révocation du consentement ou du contrat ; la gratuité et les dépenses justifiées autorisées de suivi médical et de transport ; les éventuels régimes ou assurances de santé associés ; et le règlement des différends. Le contrat ne peut imposer de clauses portant atteinte aux droits de la gestatrice. Ces exigences légales ne prouvent pas qu’un formulaire utilisable ou une procédure de dépôt opérationnelle soit actuellement disponible tant que la réglementation reste incertaine.
Pourquoi la procédure n’est pas confirmée comme opérationnelle
La page publique du CNPMA indique que la loi est en vigueur mais attend toujours une réglementation gouvernementale. Le 13 janvier 2024, le président a renvoyé le projet de décret sans promulgation, évoquant des avis défavorables, des notions imprécises et des préoccupations concernant les effectifs, la logistique, les conditions matérielles et les procédures. Un compte rendu ultérieur du CNPMA indiquait encore que la réglementation n’avait pas été approuvée. Le registre parlementaire montre aussi qu’une initiative non contraignante demandant une réglementation a été déposée en mai 2026 et renvoyée à la commission de la santé ; cette initiative ne constitue pas elle-même un règlement d’application.
Au 21 octobre 2026, les documents officiels cités ne permettent pas d’établir qu’un nouveau règlement a été adopté et est entré en vigueur. Un texte publié ailleurs ou ultérieurement ne peut toutefois être exclu. Avant d’agir, consultez à nouveau le Diário da República et demandez directement au CNPMA si de nouvelles demandes sont effectivement reçues. Ne présentez pas le Portugal comme une destination où la GPA fonctionne simplement parce que la loi modifiée figure dans la base officielle ; inversement, les éléments vérifiés ne justifient pas d’affirmer une interdiction générale et permanente.
Pièces à réunir pour un premier examen
Pour un premier examen par un avocat, rassemblez des preuves plutôt que de vous fier à la liste d’une agence. Préparez :
- Les pièces d’identité et justificatifs de nationalité de chaque parent d’intention.
- Les documents de séjour portugais actuels de chaque demandeur étranger, avec la catégorie juridique exacte et la date d’expiration ; demandez confirmation qu’il s’agit d’une résidence permanente au sens de l’article 2.
- La preuve du mariage ou de la relation analogue à celle des époux, si la demande est présentée en couple, en sachant que son effet pour la GPA doit encore être confirmé.
- Un rapport médical spécialisé précisant si la grossesse est empêchée absolument et définitivement et exposant le motif clinique.
- Des informations claires sur l’origine des gamètes et sur le parent d’intention qui en fournira.
- L’identité et l’autorisation du centre de PMA envisagé, ainsi qu’une confirmation écrite qu’il est prêt à examiner le dossier selon une procédure actuellement valide.
- Un projet de budget séparant les frais médicaux et de transport justifiés de toute rémunération ou autre paiement à la gestatrice.
Il s’agit d’une liste de préparation prudente, non de l’affirmation que le CNPMA accepte actuellement de nouvelles demandes ou que chaque élément constitue un formulaire officiel obligatoire.
Étapes prudentes avant tout engagement financier
Avant de payer une agence, de signer un contrat de GPA ou d’organiser un traitement :
- Demandez à un avocat portugais un avis écrit daté sur la loi n° 90/2021, l’état actuel de la réglementation et l’éligibilité précise de chaque parent d’intention.
- Faites vérifier les dernières publications du Diário da República et obtenir une confirmation directe du CNPMA sur la possibilité de déposer et faire examiner une nouvelle demande.
- Faites résoudre par écrit les deux questions d’interprétation les plus sensibles : la résidence lorsqu’un seul partenaire a la résidence permanente et l’éligibilité familiale d’une femme seule ou d’un couple de femmes.
- Confirmez le motif médical et les exigences relatives aux gamètes avec le centre autorisé envisagé ; ne remplacez pas le critère légal par un diagnostic général d’infertilité.
- Évitez les paiements non remboursables et les promesses de filiation garantie tant que la voie juridique, les étapes d’autorisation, les clauses du contrat et les recours ne sont pas confirmés indépendamment.
Si un intermédiaire affirme que l’autorisation est une formalité, demandez le texte actuellement applicable, la procédure CNPMA correspondante et une explication écrite montrant comment chaque condition est satisfaite. Une publicité n’est pas une source de droit.
Filiation, nationalité et voyage : des questions distinctes
L’article 8, paragraphe 9, de la loi n° 32/2006 prévoit qu’un enfant né par GPA est considéré comme l’enfant des bénéficiaires, sous réserve du droit de la gestatrice de révoquer son consentement jusqu’à l’enregistrement de la naissance conformément au paragraphe 10. Ce point de départ légal ne garantit pas inconditionnellement le résultat final : le consentement peut être révoqué dans le délai prévu et la mise en œuvre reste incertaine. Ne supposez pas que l’éligibilité suffit à régler l’enregistrement effectif ou la reconnaissance de la filiation à l’étranger.
Cet article ne tranche ni la validité d’un contrat particulier, ni la reconnaissance de la filiation à l’étranger, ni la nationalité, les passeports ou les autorisations de sortie et de retour. Ce sont des questions juridiques distinctes. Les sujets voisins indiqués ne sont pas traités comme des pages publiées et ne sont pas liés ici, car leur statut de publication n’a pas été vérifié.
Conclusion
Les citoyens portugais et les étrangers résidant de façon permanente au Portugal relèvent du champ personnel de la loi 90/2021, mais tous les demandeurs doivent aussi satisfaire aux conditions médicales et aux autres exigences légales. Dans son avis de mai 2022, le CNPMA interprète la loi comme permettant à une femme de recourir à la GPA, quel que soit son état civil ou son orientation sexuelle, si les gamètes d’un bénéficiaire sont utilisés. Un couple de femmes doit aussi satisfaire à la catégorie de couple prévue à l’article 6 ; les hommes seuls et les couples d’hommes ne sont pas expressément énumérés parmi les bénéficiaires de cet article. Les sources officielles consultées ne confirmant pas de procédure opérationnelle, obtenez une confirmation écrite et actuelle d’un avocat portugais, du centre envisagé et du CNPMA avant tout engagement financier.
Sources officielles vérifiées
Source officielle ; texte en portugais.
- S1 — Lei n.º 90/2021, de 16 de dezembro — Diário da República
- S2 — Lei n.º 32/2006 — consolidated legislation, Diário da República
- S3 — Gestação de substituição — CNPMA public guidance
- S4 — Presidente da República devolve regulamentação da PMA — Presidency of Portugal, 13 January 2024
- S5 — CNPMA opinion on the draft regulation of Law 90/2021, 2023
- S6 — Constitutional Court of Portugal, Judgment 225/2018
- S7 — CNPMA meeting minutes, Mandate IV, meeting 24
- S8 — CNPMA opinion on the draft regulation of Law 90/2021, May 2022
- S9 — Assembleia da República, Projeto de Resolução 897/XVII/1, 3 May 2026 (proposal to regulate gestação de substituição; not enacted law)
